Bienvenue sur le site des agents de la ville de Digoin
Bienvenue sur le site des agents de la ville de Digoin.
Mentions légales
1. Éditeur du site
Ville de Digoin
14 Place de l’Hôtel de Ville – 71160 Digoin – France
Tél. : 03 85 53 73 00
Directeur de la publication et Responsable de la rédaction : [Service Communication]
2. Hébergement
WIX3. Conception & développement
Site conçu et développé par : Service Communication Ville de Digoin
3 et 4. Propriété intellectuelle et Reproduction
Le contenu du site (textes, images, vidéos, documents téléchargeables, éléments graphiques, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la Ville de Digoin ou des titulaires des droits concernés.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite, est interdite.
5. Données personnelles – RGPD
Les informations personnelles collectées sur ce site le sont uniquement dans le cadre de l'accès aux services en ligne destinés aux agents municipaux.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits, contactez :
Délégué à la protection des données (DPD) – rnato@ville-digoin.fr
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.
6. Cookies
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Certains cookies peuvent également être utilisés à des fins de mesure d’audience anonymes.
Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur.
7. Responsabilité
La Ville de Digoin s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du contenu. Des liens vers des sites externes peuvent être proposés ; la Ville de Digoin décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.
8. Accessibilité
Ce site s’efforce de respecter les normes d’accessibilité en vigueur. En cas de difficulté d’accès à un contenu, vous pouvez contacter le service communication.9. Loi applicable
Le site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises.
9. Loi applicable
Le site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises.


